J.O. 287 du 12 décembre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 21182

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Arrêté du 18 novembre 2003 portant nomination à une section du Comité national de la recherche scientifique

NOR : RECR0300118A


Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 18 novembre 2003, sont nommés membres de la section 36 (sociologie, normes et règles) du Comité national de la recherche scientifique au titre de l'article 1er (2°) du décret no 91-178 du 18 février 1991 relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs :

M. Blöss (Thierry), en remplacement de Mme Bazanger (Isabelle).

M. Bailleau (Francis), en remplacement de M. Menger (Pierre-Michel).